Réponse publiée sur Quora Vous pouvez comparer deux histoires: celle du roi Louis XV , mort de la variole après que son père [le Petit Dauphin](w:Louis_de_France_(1682-1712) et sa …
Réponse publiée sur Quora Une traduction est en principe considérée comme une Œuvre dérivée , dont le traducteur est l’auteur, donc détient les droits. Mai si le texte d’origine …
Réponse publiée sur Quora Presque tous les brevets ressemblent à d’autres brevets. D’ailleurs à la fin d’un brevet vous trouvez toujours une liste d’autres brevets auxquels le …
Réponse publiée sur Quora Pour déposer un Brevet , il n’y a pas besoin de réaliser une invention, il suffit de la décrire avec suffisamment de précision pour qu’on puisse la …
Réponse publiée sur Quora Si votre mot est une création artistique exprimée, alors oui. Par exemple si vous composez un texte sans aucun espace du genre …
Article initialement publié sur Quora Pour être Brevetable , une invention doit être: nouvelle, c’est-à-dire que rien d’identique n’a jamais été accessible à la connaissance du …